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Malgré l’opposition des habitants, les travaux ont commencé pour l’installation des éoliennes « Landes Cambocaires » dans la commune Noyal-Muzillac. Une plateforme était mise en place au lieu-dit Le petit Kerguche, route d’Elven, entre Questembert et La Vraie-Croix, afin de réceptionner les pales, ce mardi.
Le Courrier de l’Ouest révèle que des contribuables de Tigné (commune de Lys-Haut-Layon, entre Saumur et Cholet en Maine-et-Loire) ont obtenu un déclassement fiscal de leur propriété au tribunal administratif de Nantes, en raison de la présence proche du parc éolien. Une première en France qui pourrait bien faire des émules.
C’est un combat de trois années qui a fini par porter ses fruits. Au printemps 2018, un couple de riverains du parc éolien de Tigné (commune nouvelle de Lys-Haut-Layon) s’adresse au centre des impôts de Saumur pour demander que soit revue à la baisse la taxe foncière sur sa propriété en raison de la présence proche des quatre machines installées en 2017. Demande rejetée par l’administration dans un premier temps. Ces habitants de Tigné ont donc saisi le tribunal administratif de Nantes pour que soit examinée leur requête.
La chose est un peu technique, mais la valeur locative d’un bien immobilier est calculée en fonction de deux coefficients, le premier prenant en compte la situation générale du dit bien, le second sa situation particulière. Dans les deux cas, le coefficient est de 0 pour les situations dites ordinaires. L’administration fiscale a fini par baisser le coefficient de situation générale à -0,05, correspondant à une situation médiocre présentant des inconvénients notoires en partie compensés par certains avantages. Le bras de fer était déjà à moitié gagné pour le couple qui a pourtant souhaité ne pas en rester là. Le dossier a de nouveau été examiné fin novembre 2020.
Un double déclassement fiscal
Cette opiniâtreté a payé puisqu’un mois plus tard, le tribunal administratif de Nantes rendait sa décision, octroyant à ces contribuables une révision du coefficient de situation particulière, également à -0,05.
Ni la direction régionale des Finances publiques des Pays de la Loire ni le ministère des Finances n’ont fait appel de cette décision qui risque bien de faire date, pour ne pas dire jurisprudence.
Difficile de dire, à ce jour, comment se traduira ce jugement sur l’avis d’imposition de ces contribuables. En revanche, cette décision de justice vient conforter bien des opposants à l’éolien qui dénoncent depuis toujours les nuisances visuelles et sonores de ces machines industrielles.
« Une grande victoire »
Vice-présidente nationale de la Fédération Environnement durable (FED) et présidente de l’association Tigné Préservé, Bernadette Kaars se réjouit de cette grande victoire. Pour la première fois en France, un tribunal administratif confirme le lien entre l’industrialisation d’une zone rurale par l’éolien, ses nuisances environnementales et la baisse de valeur d’une habitation. Les éoliennes sont classées comme inconvénients notoires par la justice. Cette décision s’appliquera jusqu’au démantèlement des machines.
Tous les riverains d’éoliennes concernés
Ce déclassement fiscal n’a rien d’anodin. Déjà en 2007, le bulletin officiel des impôts prévoyait l’institution d’un mécanisme de compensation au profit des communes subissant des nuisances environnementales liées à la présence de ces installations, via l’Imposition forfaitaire des entreprises de réseaux (IFER). Désormais, ces nuisances sont reconnues également pour les particuliers concernés par la présence d’éoliennes près de chez eux : toutes les victimes peuvent se lever et demander cette compensation fiscale, savoure Bernadette Kaars. Par ces deux déclassements, la dégradation de la valeur locative du bien et de la qualité de l’environnement de la commune est officiellement reconnue.
Moins de recettes fiscales directes ?
À ses yeux, pour les élus ruraux, le message est clair : Il est de leur responsabilité de protéger le cadre de vie et les intérêts de leurs administrés. L’éolien n’est pas une fatalité. En votant en faveur d’un projet éolien, ils acceptent de voir leur territoire déclassé. Comment espérer attirer de nouveaux habitants en zone rurale dans un environnement dégradé et déprécié ?.
Quant aux riverains des quelque 8 000 éoliennes terrestres implantées sur le territoire national, ils peuvent désormais déposer une demande de réduction de leur taxe foncière en s’appuyant sur cette décision de justice. Une perspective qui n’est pas de nature à arranger les finances des collectivités locales, dont les recettes fiscales directes pourraient être amoindries à l’avenir.
Depuis une dizaine d’années, le développement de l’éolien industriel va crescendo, parallèlement à celui du solaire photovoltaïque, dans la dynamique des énergies dites « renouvelables », ou « vertes », non sans problèmes, contradictions, ambiguïtés et confusion.
De nombreux inconvénients associés à l’industrie éolienne ont été signalés depuis longtemps, en particulier par des députés, des sénateurs, la Cour des comptes, la Commission de régulation de l’énergie (CRE), l’Office français de lutte contre la corruption et l’Académie de Médecine.
Il serait possible de considérer que ces « inconvénients » sont le prix à payer, pour atteindre les objectifs de la loi « relative à la transition énergétique pour la croissance verte » du 18 août 2015, soit notamment « réduire les émissions de gaz à effet de serre » et « porter la part du nucléaire à 50 %.
Cependant, les faits démontrent que l’éolien industriel (et avec lui le solaire photovoltaïque) ne permettra pas d’atteindre ces objectifs.
D’une part, car la production de gaz à effet de serre liée à la production d’électricité n’est pas significative en France : les leviers d’actions sur cette problématique se trouvent principalement sur la consommation de pétrole (transports, logements et pratiques agricoles).
D’autre part compte tenu de trois caractéristiques fondamentales qu’aucune technologie fiable ne peut compenser : l’électricité ne se stocke pas, sa production est intermittente et elle n’est pas pilotable ; elle nécessite donc le recours régulier et fréquent aux autres modes de production.
Les données publiées par RTE démontrent clairement que (1) :
Cela s’explique par le « facteur de charge » (2) qui n’est que de 26 % (2020)
Ces données indiquent que 55 000 éoliennes de 3 mégawatts (MW) seraient nécessaires pour produire l’équivalent de ce que permet le parc nucléaire ; et que les Français devraient accepter de ne disposer d’électricité qu’un jour sur cinq en moyenne…
Malgré ces piètres résultats, le gouvernement continue sur la lancée de ses prédécesseurs l’application de la loi de 2015, avec la mise en place de la programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) engagée par le décret du 21 avril 2020 prolongeant et amplifiant ainsi les nombreux inconvénients liés à cette industrie, et rappelés à maintes reprises dans l’indifférence quasi générale.
1 / « Nuisances de voisinage » : Bruit, infrasons (sons inaudibles par l’oreille humaine), effet stroboscopique (alternance lumière/ombre) et clignotements rouges la nuit et blancs le jour, à l’origine du « syndrome éolien » reconnu par l’Académie de Médecine. Des dommages sur des animaux sont également constatés (élevages bovins en particulier)…
2/ Aspect écologique : Soulignons le gigantisme de ces éoliennes qui mesurent maintenant de 165 mètres (soit la moitié de la Tour Eiffel) à 200 mètres (soit la hauteur de la Tour Montparnasse), voire plus.
Seuls quelques éléments (nacelle, pales) sont fabriqués en France, comme l’a souligné la Cour des comptes dans son rapport de 2018.
Cela avec de graves conséquences :
– Sur le patrimoine écologique, touristique et culturel.
– Sur la valeur immobilière des propriétés voisines comme l’indique l’Administration fiscale.
3/ Aspect économique et financier.
La Cour des Comptes a écrit : « L’évaluation de la politique de soutien financier apporté par l’État aux éoliennes aboutit à un constat d’échec. Le soutien mis en œuvre depuis 2001 est onéreux, déséquilibré, peu efficace (…) ».
En effet :
– Le coût du développement éolien s’élèverait en 2028 à 90 milliards d’euros, pour 15 % d’électricité seulement.
– Les promoteurs de l’éolien bénéficient de nombreux abattements et exonérations sur les taxes appliquées aux autres industries.
4/ Aspect juridique par un ensemble de dérogations ciselées sur mesure.
Notons toutefois que, début 2021, des juridictions Judicaires et Administratives ont condamné des promoteurs éoliens :
– En février, le tribunal d’instance de Montpelliers a ordonné le démantèlement d’un parc de sept éoliennes situé à Lunas (Hérault) pour des enjeux de biodiversité (espèces protégées et site remarquable).
En mars,
– la cour d’appel de Versailles a condamné sept sociétés éoliennes pour la destruction de faucons crécerellettes sur des parcs éoliens du causse d’Aumelas (Montpellier) ;
– le Conseil d’État a annulé un projet d’implantation de six éoliennes près de Mirambeau (Charente-Maritime), compte tenu de leur effet visuel sur les monuments historiques et de leur impact sur la migration des oiseaux ;
– la Cour administrative d’appel de Marseille a jugé que les vingt-deux éoliennes récemment installées sur les contreforts de la Montagne Sainte-Victoire (Bouches-du-Rhône) sont illégales, car mises en place sans autorisation environnementale, étude d’impact et d’enquête publique.
Une industrie en elle-même pas « écologique » du tout, avec notamment d’importants impacts négatifs sur l’environnement à toutes les étapes du cycle de vie des parcs éoliens et, en France en particulier, un effet très relatif sur le plan de la réduction des gaz à effet de serre : Aberration écologique !
Une énergie intermittente et non pilotable, nécessitant le recours régulier aux autres modes de production et s’y ajoutant, sans remplacer le nucléaire civil lequel, via « l’option hydrogène », en sortira au contraire renforcé à terme : Aberration énergétique !
Un système qui ne peut fonctionner que très largement subventionné, avec un engagement de sommes énormes au regard de la production elle-même très modeste, et de surcroît entre les mains de grandes entreprises du secteur pétrochimique et énergétique, ainsi que de grands groupes financiers y compris étrangers : Aberration économique et financière !
Des dérogations exorbitantes à d’importants dispositifs juridiques protecteurs de la santé humaine, de l’environnement et des droits du citoyen : Aberration juridique !
Le cumul des inconvénients et des coûts au regard des résultats obtenus et envisageables à moyens et longs termes ne plaide pas en faveur du déploiement en cours.
Un moratoire qui permettrait un bilan objectif et exhaustif a été demandé à plusieurs reprises au(x) gouvernement(s) par des parlementaires, sans succès jusque-là.
En l’état actuel du développement de l’éolien industriel en France, en Europe et dans le monde, il serait temps en effet de faire le point et d’engager un vrai débat démocratique autour de la question : « quel monde pour demain ? »
Les citoyens s’opposant à l’éolien industriel appellent de leurs vœux une démarche ouverte, collective et démocratique.
Explications, détails, nuances et sources dans le « version longue », à nous demander.
François Carbonell. Avant d’en arriver à cette opposition, je me suis informé. J’ai fait le tour des réalités concernant le sujet. Ce travail d’information, je l’ai conduit à partir de mon expérience locale en remontant à l’origine de cette orientation voulue par l’État. Comme nombre de mes collègues élus du territoire, je suis sollicité par des opérateurs chaque semaine. Cela va de 3 à 8 appels par semaine en mairie ! Mais plutôt que de repousser les offres, j’en ai fait le tour…
Après l’avoir évoqué avec l’équipe municipale, je l’ai évoqué avec ceux qui sont les premiers concernés, les agriculteurs. En effet, les agriculteurs se trouvant sur le « courant d’air » sont les premiers impactés car, avant de parler indemnisation ou de « loyer » comme on le fait un peu rapidement, les surfaces concernées sont souvent cultivées et les conséquences sur le parcellaire sont loin d’être neutres. Les agriculteurs ne sont pas, dans leur grande majorité, des coureurs de dotes comme on le laisse croire. Ils sont d’abord soucieux de ne pas hypothéqués leur outil de travail. D’ailleurs, les agriculteurs interrogés ne sont pas allés au-delà de la prise de contact avec les opérateurs. Souvent à cause des zones d’ombre sur les dossiers en question mais pas seulement. Ils sont très loin d’être convaincus par la dimension écologique de la démarche. Et cela rejoint totalement mon analyse.
Faire de l’éolien pour réduire l’énergie nucléaire ou fossile, c’est louable. Mais, sur le plan environnemental et écologique, c’est une aberration. L’essentiel de ces éoliennes est construit aux quatre coins de l’Europe. Et certains composants viennent de bien plus loin encore. Bref, une fois assemblées, ces éoliennes font des milliers de kilomètres pour arriver à l’endroit de leurs installations. Là, déjà, l’énergie dépensée pour cette première étape ne va pas dans le bon sens. Après, les éoliennes sont implantées en y apportant des centaines de tonnes de ciment (produit d’origine pétrolière) à leurs bases pour tenir les mâts se dressant à 200 mètres de haut pour les plus grandes. Parallèlement, il est réalisé des chemins d’accès afin que les camions transportant les pâles arrivent à bon port… Au total, l’emprise foncière se traduit en hectare dans certaines situations. A l’heure où, partout dans nos communes, on restreint la consommation du foncier pour la construction d’habitations, l’éolien consomme ce qu’il veut. Après, il y a aussi le raccordement au réseau engageant souvent des kilomètres de tranchées. Tout cela, c’est pour la construction. Après, il y a les effets induits sur la faune mais aussi la pollution sonore et visuelle. Il faut imaginer trois éoliennes de 200 m de haut juste derrière un bois. Les arbres « culminent » à 15 ou 20 mètres et les éoliennes à 200 m. Le contraste est saisissant ! On comprend mieux l’impact visuel et… économique négatif sur les habitations aux alentours, même à 500 mètres de là.
La fourniture d’énergie par chaque éolienne est loin d’être régulière. De plus, le coût de reprise imposé à EDF est complètement déconnecté de la réalité économique. Cela explique la participation financière des particuliers sur leur facture d’électricité, tout le monde peut le constater. On nous dira sans doute que l’éolien est une énergie propre et qu’elle a obligatoirement un coût. A l’échelle de nos communes, les ressources perçues sont dérisoires au regard de ce que touchent la Cdc mais surtout le Département, ces deux structures n’ayant aucune contrainte, si ce n’est d’encaisser leur quote-part. Cette répartition financière ne repose sur aucune réalité du terrain. C’est du n’importe quoi.
« Pour mettre le feu au sein d’un village il n’y a pas mieux » me soufflait, il y a peu, un maire d’un territoire voisin. L’environnement et l’écologie sont des sujets trop sérieux pour les confier à des marchands de vent. Jamais, dans nos communes rurales, les questions d’ordre environnementales n’ont été aussi prégnantes qu’aujourd’hui au sein de notre population, c’est pourquoi je comprends et je soutiens les oppositions à ces projets éoliens dans ce département.
Les sept éoliennes de Lunas (Hérault) doivent être démontées. La justice a tranché le
15 février 2021 : le propriétaire ERL (groupe Valeco) a quatre mois pour remettre le site en état.
La société a obtenu du président de la Cour d’appel une audience en urgence sous prétexte de « péril financier », l’audience a déjà eu lieu le 6 avril, le rendu du délibéré aura lieu le
3 juin »
Cet aveu de « péril financier » c’est-à-dire de faillite potentielle constitue le premier cas emblématique prouvant que le démantèlement complet d’un parc éolien est impossible pour une société qui ne dispose pas des fonds suffisants pour l’assurer.
Ce sera le cas de la majorité des sociétés éoliennes qui créent volontairement des structures sans capital destinées à aspirer tous les bénéfices durant l’exploitation du parc dont elles seront incapables en fin de vie d’assumer financièrement la démolition et le recyclage des matériaux. La plupart pourront même ensuite disparaitre en se mettant en faillite et en abandonnant les problèmes économiques et écologiques aux propriétaires de terrain et aux municipalités.
C’est la raison qui a conduit la FED à déposer une requête devant le Conseil d’État contre l’arrêté du 20 juin 2020 et une plainte contre le ministre de l’Environnement devant le tribunal de Paris concernant le démantèlement, l’enlèvement complet du socle de béton et le recyclage des matériaux pales comprises de l’ensemble des 1400 parcs éoliens présents et de ceux qui sont programmés sur le territoire.
Le cout de démantèlement d’une éolienne est estimé à un minimum de 211 000 euros HT par mégawatt soit pratiquement quatre fois plus que ce qui est prévu par l’arrêté de 2020 qui l’a fixé à 60 000 euros.
« Est-ce que vous proposerez l’arrêt de construction d’éoliennes ? »
« Oui, y’en a marre »
« Il faut dire les choses très clairement, c’est devenu un scandale »
« La France, c’est aussi ses paysages, y’en a marre de laisser défigurer la France »
La cour administrative d’appel de Marseille a jugé que l’exploitation des vingt-deux éoliennes récemment construites sur les contreforts de la montagne Sainte-Victoire exigeait la délivrance d’une autorisation environnementale après production d’une étude d’impact et organisation d’une enquête publique. Arrêt du 31 mars 2021
Sites & Monuments, appuyée par 15 associations nationales et régionales (voir ici), dit sa satisfaction de voir la Cour administrative d’appel de Marseille confirmer la nécessité de la délivrance d’une autorisation environnementale pour l’exploitation des 22 éoliennes récemment construites sur les contreforts de la montagne Sainte-Victoire.
« La requête de la société Provencialis et celle de la ministre de la transition écologique et solidaire sont ainsi rejetées », le promoteur devant en outre verser 2000 euros au titre de nos frais de justice.
Sites & Monuments souligne le caractère illégal de l’édification de la centrale, pendant près de 4 mois, alors que les aérogénérateurs étaient dépourvus de toute autorisation environnementale. Cette dernière conditionnait en effet la mise en œuvre des permis de construire. L’association se réserve naturellement la possibilité d’en saisir le juge pénal et déplore l’autorisation provisoire d’exploiter accordée par le préfet du Var à compter du 29 mai 2020 (voir ici), validée par la Cour.
L’administration est aujourd’hui placée dans la situation kafkaïenne de devoir faire abstraction de l’existence de 22 machines de 125 mètres de haut dans la nouvelle analyse – rendue nécessaire par la présente décision – qui appréciera leur coût environnemental, pour en autoriser ou en interdire définitivement le fonctionnement, après production d’une étude d’impact et organisation d’une enquête publique.
Sites & Monuments rappelle que l’industrialisation du piémont de la montagne Sainte-Victoire, faite au détriment de sa biodiversité et de paysages universellement admirés, a bénéficié à des fabricants chinois, à un industriel danois, à une holding suisse et au fonds d’investissement irlandais ayant acquis cette centrale éolienne en janvier 2021, qui profitera d’une rente servie pendant 20 ans par les contribuables français.
Sites & Monuments rappelle, en outre, que, par son intermittence, et en l’absence de solution réaliste de stockage, l’électricité éolienne n’est pas une énergie fiable. Elle est, par conséquent, totalement dépendante du maintien de notre parc nucléaire ou, comme en Allemagne, de sources d’électricité carbonées.
D’où une question simple : qu’avons-nous à gagner au massacre des paysages de Sainte-Victoire ?
Julien Lacaze, président de Sites & Monuments
Il est devenu une figure des anti-éolien qui ferraille depuis vingt ans contre un vent mauvais. Aux journalistes qui lui font remarquer que le Gard détient le bonnet d’âne des éoliennes, Alain Bruguier répond au contraire qu’il « a décroché la médaille d’or».
Procureur implacable, il fustige pêle-mêle dans son réquisitoire : « la gabegie irresponsable des fonds publics, un discours officiel trompeur, et des opérations financières souvent douteuses. »
Derrière la prétendue dévotion à l’écologie, il y a énormément d’argent à la clé, clame ce Don Quichotte gardois : « c’est la conséquence de l’obligation de rachat du kilowattheure garanti par EDF à des prix artificiellement gonflés. Chaque abonné à l’électricité le finance à la ligne « CSPE » mentionnée sur sa facture ». »
« Je me battrai jusqu’à ma mort contre les projets éoliens. »
À 75 ans, Alain Bruguier n’en démord pas
Adversaire irréductible d’une énergie « trop coûteuse pour une production trop aléatoire», il organise la riposte selon un scénario bien rodé consistant à sensibiliser la population et les élus concernés par une future installation.
Confrontés aux implantations de différents projets d’éoliennes dans leur territoire, des habitants de plusieurs communes du Sud-Vendée ont rejoint l’association Vent de détresse pour dire stop à ce phénomène qui, selon eux, arrive à saturation.
Dans la plaine, de Luçon à Benet, les implantations d’éoliennes se multiplient. Ce qui fait réagir de plus en plus d’habitants des Velluire-sur-Vendée, Le Langon, Auchay-sur-Vendée, Pouillé ou encore Vix qui ont décidé de se regrouper en association. L’une des dernières en date, Vent de détresse, est basée aux Velluire-sur-Vendée.
Sud-Vendée. Parcs éoliens : 430 pétitionnaires contre les excès d’implantations (ouest-france.fr)
Ciné-Débat est un nouveau média qui propose au public des rencontres et des débats en live autour de films fictions et documentaires.
Comment y accéder: c’est simple, après après avoir acheté votre billet, vous recevez une confirmation de votre inscription.
Le film de ce soir vous permettra de découvrir les réalités de l’éolien et par son débat en live de poser vos questions. Les thèmes abordés seront:
1° Éoliennes et écologie, du bon et du moins bon ?
2° Trop proches des côtes, les centaines d’éoliennes prévues mettront à mal notre littoral et la pêche côtière durable. Pourtant, les petits pêcheurs nous fournissent une alimentation saine et locale. La mer nourricière sera-t-elle sacrifiée sur l’autel de nos besoins énergétiques toujours plus importants ?
Pour ce premier débat, les invités sont :
Isabelle Delannoy – Ingénieur agronome – Coscénariste du film HOME
François-Xavier Bellamy – Parlementaire européen – Commissions pêche
Thierry Ruellet – Biologiste marin
Olivier Becquet – Directeur de la Coopérative de pêche du Tréport, la CAPA
Pascal Yernaux – Auteur – Réalisateur
Ciné-Débat – Le Vent du Mensonge Inscription, Le ven 2 avr. 2021 à 20:00 | Eventbrite